Legal notice

Mentions légales

Éditeur du site

La Maison Cabas Entreprise individuelle (micro-entreprise) Diwan Immel Chemin du Mas de Magneul — 30320 Marguerittes, France Numéro SIRET : 108 575 457 R.C.S. Nîmes

Contact

Email : contact@lamaisoncabas.com

Directeur de la publication

Diwan Immel

Hébergement

Shopify Inc. 151 O'Connor Street Ottawa, ON K2P 2L8 Canada

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site lamaisoncabas.com (textes, images, logos, mise en page) est la propriété de La Maison Cabas ou de ses fournisseurs, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement conforme au RGPD. Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.


Conditions d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'utilisation du site lamaisoncabas.com, exploité par La Maison Cabas. En naviguant sur le site, l'utilisateur accepte ces conditions sans réserve.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais afférents à cet accès (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

3. Compte client

La création d'un compte permet de suivre ses commandes et de faciliter les achats futurs. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à préserver la confidentialité de ses identifiants.

4. Commandes et paiement

Les commandes passées sur le site sont soumises à disponibilité des produits. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement s'effectue de manière sécurisée via les moyens proposés au moment du paiement.

5. Livraison

Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif sur chaque fiche produit et lors du passage de commande. Voir notre Politique d'expédition pour le détail des zones et tarifs.

6. Rétractation et retours

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation. Voir notre Politique de retour et de remboursement pour les modalités complètes.

7. Responsabilité

La Maison Cabas s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni de l'indisponibilité temporaire du site.

8. Litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Modification des conditions

La Maison Cabas se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande ou de la navigation sur le site.